Legal notice

🏠 Mentions Légales – MAETH Eco Tiny Houses

1. Identification de l’entreprise

  • Dénomination sociale : MAETH

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

  • Capital social : 1000€

  • Siège social : 10 rue penthièvre 75008 Paris

  • Numéro SIREN :

  • Numéro RCS : 

  • Numéro de TVA intracommunautaire :

  • Directeur de la publication : 

  • Responsable de la rédaction : 

2. Coordonnées de contact

  • Adresse e-mail : contact@maetheco.com

  •  

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : Shopify

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de MAETH ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. Protection des données personnelles

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6. Cookies

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7. Responsabilité

MAETH s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur ce site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par une mauvaise utilisation de ces informations.

8. Litiges

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MAETH, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.